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Thomas Niederberger
Sustenweg 12
6020 Emmenbrücke (Switzerland)
 

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1. Contenu de l'offre en ligne

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2. Références et liens

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3. Droit d'auteur et droit des marques

L'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d'utiliser les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence. toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques applicable et aux droits de propriété des propriétaires respectifs inscrits. La simple mention ne signifie pas que les marques déposées ne sont pas protégées par des droits de tiers ! le droit d'auteur pour les objets publiés créés par l'auteur reste la propriété exclusive de l'auteur de ces pages. La reproduction ou l'utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse de l'auteur.

 

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5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

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Emmenbrücke (Suisse), 02.02.2019

 

 

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